PATIMA
Rue Raymond Poincarré - ZAC du Petit Breuil (LONGWY)
54810 Longlaville
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1. Les offres sont sans engagement et sont conclues sur base de ces conditions.
2. Contrat. Pour le contrat de vente les conditions suivantes sont appliquées: si pas convenu autrement par écrit, ou si contrairement à la confirmation de commande.
3. Les conditions sont aussi valables pour les contrats futurs, sans devoir faire référence aux conditions encore une fois.
4. Les descriptions, et les photos dans les prospectus, et sur le site Internet sont sans engagement. Des modifications sont toujours possibles. La description a pour seul but de charactériser le type des différents appaireils. Des changements techniques et des changements de prix sont toujours possible sur notre site Internet, nos catalogues et nos promos.
5. Tous les prix dans les offres et les confirmations de commande sont valables avec les prix valables au jour de la livraison pour les coûts des heures de travail, le prix du matériel et les frais de transport. Si les prix changent entre la date de la commande et la date de livraison nous avons le droit d'adapter le prix. Si le client n'est pas lui même commerçant, un tel changement de prix ne peut avoir lieu qu'au plus tôt 4 mois après signature du contrat. L'adaptation des prix a aussi lieur si sur demande expresse de l'acheteur, la date de livraison est fixée à une date ulterérieure, en cas d'un non-commerçant seulement si le délai excéde 4 mois.
6. Le contrat de vente est seulement valable lors d'une confirmation écrite (Copie, fax ou e-mail) ou si la facture a été envoyée à l'acheteur. Des dérogations de n'importe quelle sorte (parlé ou par téléphone), aussi avec des voyageurs ou des représentants ne sont valables qu'après une confirmation écrite de la part du vendeur.
7. Les prix sont valables, si pas convenu autrement, paiement net en espèces, sans déduction, à partir de Bissen.
8. L'acheteur a le devoir en cas de paiement tardif, de répondre immédiatement à toute lettre de rappel. En cas de non-réponse à la lettre de rappel dans les délais fixés par le vendeur, l'acheteur confirme qu'il a reçu la marchandise et qu'il accepte les conditions du vendeur.
9. L'expédition, si pas convenu autrement, compte à partir de Bissen. La marchandise circule au risque de l'acheteur.
10. Des perturbations de n'importe quelle nature, des retards de livraison ou d'atures faits qui ne sont pas de la volonté du vendeur, donnent au vendeur le droit de livrer plus tard ou d'annuler le contrat sans de devoir payer des dommages et intérêts à l'acheteur.
11. Des réclamations sont seulement acceptées au plus tard une semaine aprés réception de la marchandise. La garantie s'éteint si, sans l'accord écrit du vendeur, l'acheteur une une tierce personne ont fait des changements ou des réparations. Une utilisation non approriée ou une utilisation hors norme délibérent le vendeur de toute obligation.
12. Livraison de réchange. En cas d'une réclamation fondée, l'acheteur peut seulement recevoir, dépendant du choix du vendeur, pour les marchandises concernées, des pièces de rechange. D'autres revendications de l'acheteur, telle que le remboursement d'heures de travail, frais de transport, ou d'autres dépenses ou dommages et intérêts, aussi en cas de dépassement du délai de livraison restent exclus.
13. Les délais de livraison peuvent sans confirmation spéciale, être dépassés de 4 semaines.
14. Le livreur et le porteur de la garantie n'accorde pas d'échange.
